Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.

 

* Lecture et approbation du compte rendu précédent.

* Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

- Déclarations d'intention d'aliéner

- Passation d’un avenant n° 33 au contrat d’assurance RC passé avec la SMACL

- Passation d’un avenant n° 16 au contrat d’assurance du tracteur

ORDRE DU JOUR

Institution et vie politique

- 76-1-06-2014: Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs le 28 septembre 2014

Commande publique

- 77-2-06-2014: Avenant n° 1 au contrat de délégation par affermage du service public d’alimentation en eau potable

- 78-3-06-2014: Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents

Fonction publique

- 79-4-06-2014: Recensement de la population - désignation d’un coordonnateur d’enquête

Domaine et patrimoine

- 80-5-06-2014: Communauté de communes – Convention de mise à disposition de salles

Finances locales

- 81-6-06-2014: Décision modificative n° 1 – Budget annexe du service de l’eau et de l’assainissement

- 82-7-06-2014: Mise à niveau de tampons – Subvention - Budget

Domaines de compétences par thèmes - Enseignement

- 83-8-06-2014: Réforme des rythmes scolaires – Expérimentation de nouveaux rythmes à compter de la rentrée 2014-2015

Questions diverses