Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.

* Lecture et approbation du compte rendu précédent.   

* Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

- Déclarations d'intention d'aliéner

- Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation du réservoir

- Mission de coordination SPS dans le cadre de la réhabilitation du réservoir

- Achat d'un photocopieur couleur reconditionné avec contrat de maintenance de 36 mois et contrat d'assistance.

- Renouvèlement du contrat de service évolutif tout compris passé avec la société NFI au titre de l'informatisation des services municipaux : mairie-ateliers, bibliothèque et les écoles et contrat de location connexe passé avec la société GRENKE

ORDRE DU JOUR

Domaine et patrimoine

- D76-1-10-2015- Bien sans maître

- D77-2-10-2015- Mise à disposition d'un local - Familles Rurales en pays de la Serre

- D78-3-10-2015- Convention d'occupation de locaux à passer avec la SARL THEIA/EQUALIA de Laon - École - Activité piscine

- D79-4-10-2015- Vente d'un lot en copropriété et validation du règlement de copropriété de l'immeuble cadastrée AB 776 - Vente de la parcelle cadastrée AB 779 et approbation de l'acte contenant constitution de servitudes concernant les parcelles cadastrée AB 776 - AB 777 - AB 778 - AB 779

Fonction publique

- D80-5-10-2015- Contrat d'apprentissage

- D81-6-10-2015- Convention d'adhésion au service prévention et santé au travail du centre de gestion de l'Aisne

- D82-7-10-2015- Autorisations d'absences

- D83-8-10-2015- Approbation du document unique et validation du plan d'actions

- D84-9-10-2015- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

- D85-10-2015- Disponibilité des agents communaux sapeurs-pompiers volontaires - Convention à passer avec le SDIS

Finances locales

- D86-11-10-2015- Participation intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques primaires - Regroupement et hors regroupement - Année scolaire 2015 - 2016 - Tarifs et convention.

- D87-12-10-2015- Convention de transport dite "onéreuse" avec le conseil départemental de l'Aisne passée au bénéfice d'élèves de Marle

- D88-13-10-2015- Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2016

- D89-14-10-2015- Communication de l'avis n° 2015-0209 rendu par la CRC au titre du litige opposant la commune au FIPHFP

- D90-15-10-2015- Gros entretien de l'orgue de l'église Notre Dame - Décision de principe - Demande de subvention

- D91-16-10-2015- Décision modificative n° 1 – Budget principal de la ville


Environnement

- D92-17-10-2015- Avis sur le projet de révision de l'arrêté préfectoral du 12 décembre 2003 relatif au classement sonore des voies routières de la commune supportant un trafic supérieur à 5 000 véhicules/jour.

- D93-18-10-2015- Avis relatif à la demande d'autorisation unique d'exploiter le parc éolien de Champcourt sur le territoire des communes de Châtillon-les-Sons, Berlancourt et Marle.

- D94-19-10-2015- Avis sur la demande d'autorisation d'épandre de la SAS GREENFIELD.

Questions diverses

Analyse de la saison 2015 du musée par M Alain NICE.

Information sur la piscine