Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.

* Lecture et approbation du compte rendu précédent.

* Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

- Déclarations d'intention d'aliéner

- Acceptation de rétrocession de concession n° 1562 par M et Mme Michel HERBERT.

- Décision de passation de nouveaux contrats d'assurance responsabilité civile - juripacte, Promut, indemnisation des accidents corporels et assistance aux personnes avec la SMACL

- Passation d'un contrat d'entretien de l'alarme intrusion et de la vidéosurveillance du Musée

- Passation d'un contrat d'entretien de l'alarme intrusion du local du syndicat d'initiative

- Passation d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre passé avec M Ludovic TALON dans le cadre de la rénovation des locaux de la gendarmerie

- Passation de marchés dans le cadre de la rénovation partielle des locaux de la gendarmerie

ORDRE DU JOUR

Commande publique

- D1-1-03-2015 - Adhésion groupement d'achat d'électricité USEDA

Urbanisme

- D2-2-03-2015 - Elaboration d'un PLU - Projet d'éco-quartier - Nouveau débat sur le PADD

Domaine et patrimoine

- D3-3-03-2015 - Désaffectation du logement de fonction de l'école Jules Ferry

- D4-4-03-2015 - Achat d'un immeuble cadastré AB 490 Rue du Bail

- D5-5-03-2015 - Achat immeuble cadastré AB 55 - 12 rue Lalouette - Avis de principe

- D6-6-03-2015 - Vente de l'immeuble privé cadastré AC 177 sis 15, rue Pierre et Marie Curie

- D7-7-03-2015 - Division parcellaire du Chemin du Barabant en vue de la publication des servitudes de passage de câbles lié au projet éolien des "quatre bornes"

- D8-8-03-2015 - Location et/ou vente de l'hôtel central

- D9-9-03-2015 - Convention de restauration entre le département, le collège, la communauté de communes et la commune

Fonction publique

- D10-10-03-2015 - Mise en place d'un compte épargne temps

- D11-11-03-2015 - Création de 2 postes saisonniers d'éducateur territorial – 1er juillet au 31 août 2015 sur la base du 5ème ou 7ème échelon.

- D12-12-03-2015 - Maintien de 3 postes d'adjoint technique 2ème classe pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Institutions et vie politique

- D13-13-03-2015 - Rapport d’activités 2013 de la communauté de communes du pays de la Serre.

- D14-14-03-2015 - Syndicat de la Serre amont et de ses affluents - Modification des statuts.

- D15-15-03-2015 - Syndicat du Vilpion amont et de ses affluents - Modification des statuts.

Finances locales

- D16-16-03-2015 - Convention cadre de partenariat avec la société "partager la croissance" afin promouvoir les opérations de maîtrise de l'énergie sur le patrimoine de la commune au titre du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie.

- D17-17-03-2015 - Convention relative à la réalisation sous maitrise d'ouvrage communale de travaux d'aménagement sur RD en agglomération de MARLE

- D18-18-03-2015 - Convention de prestation d'accompagnement à passer avec l'ADICA dans le cadre de la réalisation de l'AD'AP

- D19-19-03-2015 - Convention de prestation d'accompagnement à passer avec l'ADICA dans le cadre du projet de réhabilitation et extension de la salle de la Motte

- D20-20-03-2015 - Convention de prestation d'accompagnement à passer avec l'ADICA dans le cadre de la création de logements dans l'immeuble cadastré AB 52 sis 18, rue Lalouette.

- D21-21-03-2015 - Demande de subvention pour l'entretien de l'orgue

- D22-22-03-2015 - Projet d'aménagement de la rue Laurent Antoine de Lavoisier - Validation de la phase projet - Engagement de dépenses et demandes de subventions

- D23-23-03-2015 - Travaux musée parc archéologique - Demande de DETR

- D24-24-03-2015 - Projet d'aménagement du logement au-dessus de la trésorerie

- D25-25-03-2015 - Tarif du spectacle "Romains et Barbares" des 22 et 23 août 2015 au musée - parc archéologique

- D26-26-03-2015 - Bourses écoles de musique année 2014-2015

- D27-27-03-2015 - Taux d'imposition 2015

Enseignement

- D28-28-03-2015 - Avis sur la fusion de l'ensemble des écoles - Nouvelle appellation

Questions diverses