Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.


  1.  Lecture et approbation du compte rendu précédent.

  2. Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

                     - Déclarations d'intention d'aliéner

                     - Reprise de concessions funéraires en état d’abandon

                     - Marché d’élaboration d’un PLU et d’un PPM - Régularisations des modifications diverses opérées au cours des études: Délai - programme - prix

                     - Acceptation de remboursement par ENEDIS solde dommages rupture de neutre immeuble Victor Hugo

ORDRE DU JOUR

Environnement

1- Nouvelle extension projet éolien sur la commune

Domaine et patrimoine

2- Signature d’une convention d’utilisation des chemins ruraux en vue de la réalisation d’un parc éolien

Urbanisme

3- Projet de PLU - Modification du projet arrêté soumis à enquête publique sans remise en cause de l’économie générale et validation de l’abandon de la procédure de mise en place d’un PPM

4- Approbation du Plan Local d’Urbanisme

5- Instauration du droit de préemption urbain

6- Approbation du zonage d’assainissement modifié lié au PLU

Fonction publique

7- Poste d’adjoint technique contractuel - Création d’un nouveau poste sous emploi saisonnier ou lié à un accroissement temporaire d’activité

8- Projet de mutualisation du poste de directeur général des services

9- RASSCT 2015

Finances locales

10- Travaux de relevage de l’orgue de l’église - Demandes de subventions

11- Projet d'installation d'une vidéosurveillance - Demandes de subventions

12- Avenant marché de maitrise d’œuvre éco-quartier

13- Communication de l’avis de la Chambre régionale des Comptes suite au désistement du GUSO dans le cadre du redressement infligé par l’URSSAF au titre du festival d’histoire vivante 2013 et des animations des fêtes patriotiques - Procédure contentieuse.

14- Budget général de la commune - Décision modificative n° 1

15- Subvention la foulée Liesse Marle 2017

16- Subvention ADAMM au titre de 2017

17- Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Année 2017.

Institutions et vie publique

18- Construction d’un restaurant scolaire - Commission ad hoc en vue du choix de l’architecte

Questions diverses