Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.
  1.  Lecture et approbation du compte rendu précédent.

  2. Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

  • - Déclarations d'intention d'aliéner

  • - Concessions délivrées au cimetière

  • - Passation d'un marché à procédure adaptée dans le cadre d'une mission d'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée - MAPA 2015-051-01

  • - Passation d'un marché à procédure adaptée dans le cadre d'une mission de maitrise d'œuvre concernant la phase AVP pour l'avenue du 8 mai 1945 et un tronçon du Fg St Martin - MAPA 2015-015-02468

  • - Passation d'un avenant n° 1 au marché VOMDC 2015-1 du 10/07/2015 d'aménagement de voirie rue Antoine Laurent de Lavoisier

  • - Passation d'un marché à procédure adaptée avec l'entreprise RESINA dans le cadre de la réhabilitation du réservoir de Marle

ORDRE DU JOUR

Urbanisme

1 - Mise à jour du zonage d'assainissement

2 - Arrêt de projet du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation

Domaine et patrimoine

3 - Vente d'un terrain lotissement

4 - Location du logement sis 38 Fg St Martin

5 - Location à titre précaire des terrains de la réserve foncière de la commune

6 - Convention de mise à disposition de la salle Louis Jouvet au profit du CIDFF

Fonction publique

7 - CNFPT - Convention cadre pour des actions de formation avec participation financière

8 - Modification délibération D61-7-07-2015 portant création de deux postes d'adjoint administratif 1ère classe

9 - Création de postes dans le cadre de l'avancement de grade

10 - Suppression de postes

11 - Contrat d’Assurance des Risques Statutaires

Institution et vie politique

12 - Communauté de communes du pays de la Serre - Avis sur le schéma de mutualisation des services

13 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - Modification du périmètre du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de la Serre aval et ses affluents par extension et formation du bassin versant de la Serre et du Vilpion amont par fusion duSyndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de la Serre amont et ses affluents et du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion du Vilpion amont et ses affluents et par extension

14 - Renouvellement de la charte de proximité passée avec ERDF

Finances locales

15 - Litige opposant la commune à la société SOPREMA dans le cadre de fuites en toiture du second tennis couvert - Proposition de transaction.

16 - Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent - Année 2016.

17 - Écoles - Mise en place d'un cycle d'apprentissage du patinage - Convention - Transport

18 - Écoles mise en place d'une activité découverte du poney

19 - Adhésion à la société SPL Xdemat

20 - Indemnité de confection de budget et indemnité de conseil du receveur

21 - Subvention ADAMM au titre de 2016

22 - Subvention association Liesse Marle 2016

23 - USEDA - Avis sur la fourniture et la pose d'une borne de recharge pour véhicules électriques

24 - USEDA - Remplacement mât accidenté EP 194

25 - Filière boue de la STEP et étude diagnostique STEP et système de collecte

26 - Projet de construction d'un restaurant scolaire et de trois classes de maternelle - Rapport de l'étude réalisée par la SEDA - Avis du conseil municipal.

27 - Projet d'installation d'une vidéosurveillance

28 - Piscine - Décision à prendre quant à l'ouverture en 2016 et le devenir de cet équipement

29 - Église - Fuite en toiture sur le collatéral Sud Est - Demande de subvention au titre du strict entretien

Environnement

30 - Demande d'autorisation d'exploiter un atelier de 1 025 veaux de boucherie et 90 bovins à l'engraissement et à épandre les effluents.

Questions diverses