Ville de Marle - Site Officiel
Marle est une charmante commune du grand Laonnois à 25 km au nord-est du centre de Laon.

* Lecture et approbation du compte rendu précédent.

* Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

- Déclarations d'intention d'aliéner :

N° Dossier

DATE

NOM ET ADRESSE DU BIEN

REFERENCE CADASTRALE

16-0003

05/02/2016

M et Mme DEBACQ - 7, Rue de la Chapelle St Nicolas

AE 187

16-0004

26/02/2016

M Noël DELABY - 18, Rue du calvaire

02270 Crécy sur Serre

AB 162/166

16-0005

21/03/2016

Consorts DAMIEN - 8, Rue de la Couture - 02250 Marcy-Sous-Marle

AC 127/128

16-0006

12/04/2016

M Jean-Pierre NICE - 12, Rue des Fossés

AB 700

ORDRE DU JOUR

Institutions et vie politique

1 - Renouvellement de l'adhésion au FDS

2 - Modification des statuts de la communauté de communes du pays de la serre - Transfert de la compétence «réseaux et services locaux de communications électroniques»

3 - Convention relative à la réalisation sous maitrise d'ouvrage communale de travaux d'aménagement sur RD en agglomération de MARLE.

Fonction publique

4 - Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe

5 - Création de 2 postes saisonniers d'éducateur territorial – 1er juillet au 31 août 2016 sur la base du 5ème ou 7ème échelon.

6 - Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un poste d'adjoint technique 2ème classe

7 - Mise en place d'autorisations d'absences

8 - Mise à jour du tableau des emplois

Domaine et patrimoine

9 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2015

Finances locales

10 - Protocole d'accord transactionnel - Tennis couvert - Fuites en toiture

11 - Demande de subvention pour l'entretien de l'orgue

12 - Demande de subvention exceptionnelle de l'ADEME pour l'investissement dans un système de pilotage

13 - Demande de subvention exceptionnelle de l'Etat - Achat d'une tondeuse autoportée

14 - Adoption d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) et autorisation à signer et présenter la demande d'Ad'ap

15 - USEDA - Éradication de 21 ballons fluorescents

16 - Construction d'un restaurant scolaire

17 - Vote du Compte de gestion 2015 - Budget annexe du Lotissement des haies

18 - Vote du Compte de gestion 2015 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

19 - Vote du Compte de gestion 2015 - Budget principal

20 - Vote du compte administratif 2015 - Budget annexe du Lotissement des haies

21 - Vote du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

22 - Vote du compte administratif 2015 - Budget principal

23 - Affectation du résultat - Budget annexe du Lotissement des haies

24 - Affectation du résultat- Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

25 - Affectation du résultat - Budget principal

26 - Vote des subventions

27 - Bourses écoles de musique année 2016-2016

28 - Taux d'imposition 2016

29 - Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe du Lotissement des haies

30 - Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

31 - Vote du budget primitif 2016 - Budget principal

Questions diverses

- Suppression d'un poste d'enseignant à la rentrée scolaire de septembre 2016

- Horaires de la poste